Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FINISOL NEZ DE MARCHES ET BARRES DE SEUIL
LE FER FORGE D'ALSACE (Société par actions simplifiée) Usine Jacquel

Numéro de dépôt :
1562303
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2009
FINISOL NEZ DE MARCHES ET BARRES DE SEUIL de LE FER FORGE D\'ALSACEsUsine Jacquel

Présentation de la marque FINISOL NEZ DE MARCHES ET BARRES DE SEUIL

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FER FORGE D'ALSACEsUsine Jacquel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FINISOL NEZ DE MARCHES ET BARRES DE SEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FER FORGE D'ALSACEsUsine Jacquel domicilié(e) 67130 NATZWILLER, France (dossier no 2157537) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 548 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2157537) - France.

La marque FINISOL NEZ DE MARCHES ET BARRES DE SEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FINISOL NEZ DE MARCHES ET BARRES DE SEUIL est expirée depuis le 22 novembre 2009.

LE FER FORGE D'ALSACEsUsine Jacquel a également déposé les autres marques suivantes : FFA , FFA Concept


LE FER FORGE D'ALSACE (Société par actions simplifiée) Usine Jacquel - 67130 NATZWILLER, France (dossier no 2157537) - France - SIREN 311548960


CABINET NUSS - (dossier no 2157537) - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1999 n°2157537 - Publication au BOPI 1999-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377858 - Publication au BOPI 2003-09-22

Quincaillerie métallique, seuils métalliques, barres de seuil, nez de marches