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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FER FORGE D'ALSACEs
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FFA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FFA
LE FER FORGE D'ALSACE (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1562304
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/11/2009
FFA de LE FER FORGE D\'ALSACEs

Présentation de la marque FFA

Déposée le 22 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FER FORGE D'ALSACEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FER FORGE D'ALSACEs domicilié(e) Usine Jacquel,67130 NATZWILLER (dossier no 2157536) - 67130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 548 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2157536) - 67080 - France.

La marque FFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FFA est expirée depuis le 18 novembre 2009.


LE FER FORGE D'ALSACE (Société par actions simplifiée) - Usine Jacquel,67130 NATZWILLER (dossier no 2157536) - 67130 - France - SIREN 311548960


CABINET NUSS - 10, rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2157536) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1999 n°2157536 - Publication au BOPI 1999-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377858 - Publication au BOPI 2003-09-22

Construction en acier, acier brut ou mi-ouvré, fer brut ou mi-ouvré, grilles métalliques, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, quincaillerie métallique