Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAVON DE FRANCE
M. LE FAUCHEUR JOEL
M. LE FAUCHEUR RICHARD
Mme FIDIUREK Wanda

Numéro de dépôt :
4334876
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2027
SAVON DE FRANCE de LE FAUCHEUR JOEL

Présentation de la marque SAVON DE FRANCE

Déposée le 3 février 2017 par monsieur LE FAUCHEUR JOEL, monsieur LE FAUCHEUR RICHARD, madame FIDIUREK Wanda auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAVON DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Les déposants sont monsieur LE FAUCHEUR JOEL domicilié(e) 27 RUE DES NOYERS - 93300 - AUBERVILLIERS - France, monsieur LE FAUCHEUR RICHARD domicilié(e) 27 RUE DES NOYERS - 93300 - AUBERVILLIERS - France, madame FIDIUREK Wanda domicilié(e) 381 RUE SAINT SAUVEUR - 06110 - LE CANNET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LE FAUCHEUR Joel domicilié(e) 27 RUE DES NOYERS - 93300 - AUBERVILLIERS - France.

La marque SAVON DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334876.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVON DE FRANCE arrivera à expiration en date du 3 février 2027.

LE FAUCHEUR JOEL a également déposé les autres marques suivantes : PANTHEOR


M. LE FAUCHEUR JOEL - 27 RUE DES NOYERS - 93300 - AUBERVILLIERS - France

M. LE FAUCHEUR RICHARD - 27 RUE DES NOYERS - 93300 - AUBERVILLIERS - France

Mme FIDIUREK Wanda - 381 RUE SAINT SAUVEUR - 06110 - LE CANNET - France


M. LE FAUCHEUR Joel - 27 RUE DES NOYERS - 93300 - AUBERVILLIERS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; Préparation pour faire du savon pour machine domestique à fabriquer du savon ; préparation pour faire du savon pour machine domestique à râper du savon ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.