Déposée le 27 décembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FAILLITAIRE EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « " LE FAILLITAIRE " »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE FAILLITAIRE EXPANSION domicilié(e) 130 Bis, rue de l'Aviation,44344 BOUGUENAIS CEDEX (dossier no 2303067) - 44344 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 640 702 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Gérard LARAIZE domicilié(e) 13, Quai de Montebello,75005 PARIS (dossier no 2303067) - 75005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE FAILLITAIRE EXPANSION SAS - 130 Bis, rue de l'Aviation,44344 BOUGUENAIS CEDEX (dossier no 2303067) - 44344 - France - SIREN 400640702
Cabinet Gérard LARAIZE - 13, Quai de Montebello,75005 PARIS (dossier no 2303067) - 75005 - France
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2005 n°2303067 - Publication au BOPI 2005-12-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
- Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux; malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. - Meubles, glaces (miroirs), cadres appliques murales décoratives (ameublement) non en matières textiles; mobiles (objets pour la décoration), coussins, matelas; porte-revues, rayonnages, rayons de meubles, stores d'intérieur à lamelles, tiroirs en bois, liège roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique. - Tissus et produits textiles à savoir: linge de maison, linge ouvré, nappes (non en papier), draps, enveloppes de matelas, linge de lit; literie (linge); housses d'oreillers, taies d'oreillers.Essuie-mains en matières textiles, gants de toilettes; linge de bain (à l'exception de l'habillement) serviettes de toilette, essuie-verres, rideaux en matières textiles; stores en matières textiles; tentures murales en matières textiles. couverture de lit et de table. - Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale travaux de bureau, distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers, Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs, fers à repasser électriques. - Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. - Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie adhésifs (matière collantes) pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); Produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir: sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence à savoir poteries, pots à fleurs, statues et statuelles en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bonbonnières non en métaux précieux, carafes, cristaux (verrerie) cruches, vaisselle non en métaux précieux. - Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis); décorations pour arbres de Noël
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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