Déposée le 15 février 2001 par monsieur Le Duff Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUPER SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-12 du 23 mars 2001.
Le déposant est monsieur Le Duff Pierre domicilié(e) 2 allée de la Perrière, 35135 CHANTEPIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LE DUFF Pierre Marie - France.
La marque SUPER SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Le Duff Pierre - 2 allée de la Perrière, 35135 CHANTEPIE - France
Mr LE DUFF Pierre Marie - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29
Inscription le 13 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420407 - Publication au BOPI 2005-10-13
Inscription le 1 juin 2006 - Gage constitué n°434763 - Publication au BOPI 2006-06-01
Inscription le 13 décembre 2006 - Gage constitué n°445367 - Publication au BOPI 2006-12-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-02
Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12
Vêtements, chaussures, chapellerie, habillement relatif au bain, bas, bérets, blouses, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), ceintures de natation, ceinture de sauvetage, peignoirs, chaussettes, chemises, combinaisons en tout genre (à l'exception des combinaisons de plongée), vêtements confectionnés, vêtements prêt-à-porter, corsages, écharpes, sous-vêtements lingerie de corps, foulards, fourrures (vêtements) gabardines, gilets, gants (à l'exception des gants à polir, des gants à usage médical, des gants de ménage, des gants de toilette, des gants isolants et des gants pour massage), imperméables, jersey (vêtements), jupes manteaux, pantalons, pardessus, et en règle générale tous types de vêtements ; bonneterie, tous types de bottes (à l'exception des bottes à usage médical), bottines, brodequins, pantoufles, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) et chaussons en tout genre. Jeux (à l'exclusion des jeux de carte, des jeux automatiques à pré paiement, des paris de courses de chevaux, les jeux qui les concernent et leurs règles ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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