SPORT WAY.COM
Présentation de la marque SPORT WAY.COM
Déposée le 27 mai 2003 par LE DUFF Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « SPORT WAY.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPORT WAY.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT WAY.COM est expirée depuis le 27 mai 2013.
LE DUFF Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46
Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487310 - Publication au BOPI 2008-12-09
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514567 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27