Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORT WAY.COM
LE DUFF Pierre

Numéro de dépôt :
3227432
Date de dépôt :
27/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
27/05/2013
SPORT WAY.COM de LE DUFF Pierre

Présentation de la marque SPORT WAY.COM

Déposée le 27 mai 2003 par LE DUFF Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « SPORT WAY.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est LE DUFF Pierre domicilié(e) 2 allée de la Perrière,35135 CHANTEPIE - 35135 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE DUFF Pierre domicilié(e) 2 allée de la Perrière,35135 CHANTEPIE - 35135 - France.

La marque SPORT WAY.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT WAY.COM est expirée depuis le 27 mai 2013.

LE DUFF Pierre a également déposé les autres marques suivantes : SPORT WAY.FR , 1 Prix one , BREIZH TOUR 2004 ORGANISATION ABC AMICALE BREIZH CYCLO , TECHLAND , LC MEDIA , LC BOX , 1 PrixOne , BONUS , Prix 1 One , EMD ECOLE DES METIERS DE LA DISTRIBUTION


LE DUFF Pierre - 2 allée de la Perrière,35135 CHANTEPIE - 35135 - France


LE DUFF Pierre - 2 allée de la Perrière,35135 CHANTEPIE - 35135 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-46

Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487310 - Publication au BOPI 2008-12-09

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514567 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Télécommunications.Agence d'informations (nouvelles). Communications par terminaux d'ordinateurs.