Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAPPY WAY
Mr LE DUFF Pierre

Numéro de dépôt :
99829617
Date de dépôt :
14/12/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2009

Présentation de la marque HAPPY WAY

Déposée le 14 décembre 1999 par monsieur LE DUFF Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HAPPY WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est monsieur LE DUFF Pierre domicilié(e) 2 allée de la Perrière, 35135 CHANTEPIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LE DUFF Pierre Marie - France.

La marque HAPPY WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY WAY est expirée depuis le 14 décembre 2009.

LE DUFF Pierre a également déposé les autres marques suivantes : RESTO-VILLAGE , SPORT SUPER LE SPORT SUPER TONIQUE , SPORT WAY.FR , GRAND SPORT , SUPER SPORT LOISIRS , 1 Prix one , G.R.35 , SPORT TRADE , BREIZH TOUR 2004 ORGANISATION ABC AMICALE BREIZH CYCLO , TECHLAND


Mr LE DUFF Pierre - 2 allée de la Perrière, 35135 CHANTEPIE - France


Mr LE DUFF Pierre Marie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

Vêtements, chaussures, chapellerie, habillement relatif au bain (vêtements, chaussures, ballons, palmes de nageur, planches de surfing), bas, bérets, blouses, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), chandails, chaussettes, chemises, combinaisons en tous genres " à l'exception des combinaisons spéciales de protection pour aviateurs et de plongeurs ", vêtements confectionnés, vêtements prêt-à-porter ou sur mesure, corsages, costumes, couches culottes (à l'exception des couches culottes en papier ou en cellulose (à jeter)), écharpes, sous-vêtements, lingerie de corps, foulards, fourrures (vêtements), gabardines, gilets, gants (habillement), imperméables, jarretelles, jarretières, jersey, jupes, manteaux, pantalons, pardessus, peignoirs, bonneterie, bottes, bottines, brodequins, pantoufles, chaussures et chaussons. Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), sac à dos, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs-housse pour vêtements (pour le voyage) ; peaux d'animaux, bagages et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cordes (ni en caoutchouc, ni d'instrument de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfant), voiles (gréement).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].