Déposée le 21 juillet 2011 par Le Duff Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « Jardin d'Eden » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-32 du 12 août 2011.
Le déposant est Le Duff Philippe domicilié(e) Les Loges - 35170 - BRUZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Duff Philippe domicilié(e) Les Loges - 35170 - BRUZ - France.
La marque Jardin d'Eden a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le Duff Philippe - Les Loges - 35170 - BRUZ - France
Le Duff Philippe - Les Loges - 35170 - BRUZ - France
Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 26 novembre 2012 - Rejet partiel n°589415 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26
Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; herbes médicinales ; compléments alimentaires ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, polygonacées, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
Farine et préparations faites de céréales, de polygonacées, pain, pâtisserie et confiserie, glaces, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces. Sandwiches, pizzas ; crêpe ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; viandes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes ; polygonacées. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).
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