Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO REGIONAL
LE DUFF PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3826319
Date de dépôt :
26/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
26/04/2021
BIO REGIONAL de LE DUFF PHILIPPE

Présentation de la marque BIO REGIONAL

Déposée le 26 avril 2011 par LE DUFF PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « BIO REGIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE DUFF PHILIPPE domicilié(e) Les Loges - 35170 - BRUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE DUFF PHILIPPE domicilié(e) Les Loges - 35170 - BRUZ - France.

La marque BIO REGIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO REGIONAL est expirée depuis le 26 avril 2021.

LE DUFF PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : DU CHAMP A L'ASSIETTE , LE BISTROT DE NOS TERROIRS , BIO FRANÇAIS , BIO DE CHEZ NOUS , A.B. REGIONALE , JARDIN D'EDEN , Jardin d'Eden


LE DUFF PHILIPPE - Les Loges - 35170 - BRUZ - France


LE DUFF PHILIPPE - Les Loges - 35170 - BRUZ - France


Republication pour erratum - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Fruits et légumes, céréales, polygoracées préparés transformés à savoir rhubarbe, sarrasin, oseille. Viande, poissons, oeufs, lait, produits laitiers, compotes, huile et graisse alimentaires. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).

Café, thé, cacao, riz, pain, céréales, préparations pour sauce (condiments), compléments alimentaires, à usage diététique contenant des plantes, épices, sandwichs, crêpes, galettes, (sarrasin), pizza, pasta, plats (préparés…), desserts, viandes. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).

– produits agricoles touchant aux fruits et légumes frais, semences, céréales, sarrasin, rhubarbe, oseille, (viande), (crustacés non vivants…). (Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.)

Eaux minérales et gazeuses, boissons, fruits, légumes, jus de fruits, jus de légumes, sirops et apéritifs sans alcool, limonades, sodas. (Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir des produits qui en sont issus).

Boissons alcooliques et vins à l'exception des bières. (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).

– produits et services de restauration : restauration à table traditionnelle – restauration rapide (traiteur). (Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus).