Déposée par voie électronique le 8 mars 2010 par monsieur LE DUFF Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE DOMAINE DES LOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-15 du 16 avril 2010.
Le déposant est monsieur LE DUFF Louis domicilié(e) LE CHATEAU LES LOGES - 35170 - BRUZ - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque LE DOMAINE DES LOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3719460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. LE DUFF Louis - LE CHATEAU LES LOGES - 35170 - BRUZ - France
REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742380 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs de poule élevées en libre parcours, lait et produits laitiers : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; huiles et graisses comestibles, produits diététiques et suppléments alimentaires non à usage médical, à base des produits précités ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de retraite pour personnes âgées ; exploitation de terrains de camping ; location et réservation de résidences hôtelières ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de vacances.
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