Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE DOMAINE DES LOGES
M. LE DUFF Louis

Numéro de dépôt :
3719460
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2030
LE DOMAINE DES LOGES de LE DUFF Louis

Présentation de la marque LE DOMAINE DES LOGES

Déposée par voie électronique le 8 mars 2010 par monsieur LE DUFF Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DOMAINE DES LOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est monsieur LE DUFF Louis domicilié(e) LE CHATEAU LES LOGES - 35170 - BRUZ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque LE DOMAINE DES LOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3719460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DOMAINE DES LOGES arrivera à expiration en date du 8 mars 2030.

LE DUFF Louis a également déposé les autres marques suivantes : PHARMACIME , KER SOAZIG La bonne cuisine 100% bio de Soazig kersauson , CELTIC LAND , HYPERSANTE , FONCIERE MONTPARNASSE CENTRES COMMERCIAUX - FMCC , LA FERME DES LOGES , PHARMACINE , LE VILLAGE KERSAUSON , ARTISAN DANS LE PRODUIT, INDUSTRIEL DANS LA GESTION , LA FERME DU CHATEAU DES LOGES


M. LE DUFF Louis - LE CHATEAU LES LOGES - 35170 - BRUZ - France


REGIMBEAU, Mme BOY DELPHINE - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2020 n°2742380 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-10

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs de poule élevées en libre parcours, lait et produits laitiers : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; huiles et graisses comestibles, produits diététiques et suppléments alimentaires non à usage médical, à base des produits précités ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de retraite pour personnes âgées ; exploitation de terrains de camping ; location et réservation de résidences hôtelières ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de vacances.