Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FERME DES LOGES, BIO ET NATURE
LE DUFF Louis

Numéro de dépôt :
3656559
Date de dépôt :
11/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2019
LA FERME DES LOGES, BIO ET NATURE de LE DUFF Louis

Présentation de la marque LA FERME DES LOGES, BIO ET NATURE

Déposée le 11 juin 2009 par LE DUFF Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME DES LOGES, BIO ET NATURE »

Le déposant est LE DUFF Louis domicilié(e) Les Loges - 35170 - BRUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DES LOGES, BIO ET NATURE est expirée depuis le 11 juin 2019.

LE DUFF Louis a également déposé les autres marques suivantes : PHARMACIME , KER SOAZIG La bonne cuisine 100% bio de Soazig kersauson , CELTIC LAND , HYPERSANTE , FONCIERE MONTPARNASSE CENTRES COMMERCIAUX - FMCC , LA FERME DES LOGES , PHARMACINE , LE VILLAGE KERSAUSON , ARTISAN DANS LE PRODUIT, INDUSTRIEL DANS LA GESTION , LA FERME DU CHATEAU DES LOGES


LE DUFF Louis - Les Loges - 35170 - BRUZ - France


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs de poule élevées en libre parcours, lait et produits laitiers : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; huiles et graisses comestibles, produits diététiques et suppléments alimentaires non à usage médical, à base des produits précités ; ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou de l'agriculture raisonnée.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits, brioches, gâteaux, pâtes pour gâteaux, crêpes, tartes, pain, pain aux céréales, pain dit viennois, sandwiches ; ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou de l'agriculture raisonnée.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais : tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme selon des méthodes non industrielles ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou de l'agriculture raisonnée.

Cidres issus de l'agriculture biologique ou de l'agriculture raisonnée.

Vente au détail de produits alimentaires, de produits agricoles, horticoles et forestiers provenant de l'agriculture biologique ou raisonnée.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Organisation et conduite de séminaires, colloques, expositions, concerts et conférences, organisation de manifestations sportives ; publication de textes autres que publicitaires, de livres et de périodiques en ligne.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; maisons de retraite pour personnes âgées ; exploitation de terrains de camping ; location et réservation de résidences hôtelières ; location et réservation de logements temporaires ; maisons de vacances.