FRANCE CROISSANT
Présentation de la marque FRANCE CROISSANT
Déposée le 1 décembre 1980 par LE DUFF Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE CROISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCE CROISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANCE CROISSANT est expirée depuis le 1 décembre 1990.
LE DUFF Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25