Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE CROISSANT
LE DUFF Louis, Marie, 13, rue d'Ecosse, 35100 RENNES.

Numéro de dépôt :
14159
Date de dépôt :
01/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FRANCE CROISSANT de LE DUFF Louis

Présentation de la marque FRANCE CROISSANT

Déposée le 1 décembre 1980 par LE DUFF Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE CROISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE DUFF Louis, Marie, 13, rue d'Ecosse, 35100 RENNES. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque FRANCE CROISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FRANCE CROISSANT est expirée depuis le 1 décembre 1990.

LE DUFF Louis a également déposé les autres marques suivantes : PHARMACIME , KER SOAZIG La bonne cuisine 100% bio de Soazig kersauson , UNIVER SANTE , COSMOSANTE , CELTIC LAND , LE PAIN DE PARIS , LE CROISSANT DE PARIS , HYPERSANTE , LE PETIT PAIN CHAUD , LA BRIOCHE DOREE


LE DUFF Louis, Marie, 13, rue d'Ecosse, 35100 RENNES. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Pâtisserie.