Déposée le 3 avril 1995 par LE DUFF Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COSMOSANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est LE DUFF Louis domicilié(e) 105 A, avenue Henri Fréville,35056 RENNES (dossier no 2284471) - 35056 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2284471) - 75847 - France.
La marque COSMOSANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSMOSANTE est expirée depuis le 3 avril 2015.
LE DUFF Louis - 105 A, avenue Henri Fréville,35056 RENNES (dossier no 2284471) - 35056 - France
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2284471) - 75847 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-15
Inscription le 29 août 2005 - Changement d'adresse n°417060 - Publication au BOPI 2005-08-29
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2005 n°2284471 - Publication au BOPI 2005-03-18
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
Savons, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux et dentifrices: tous ces produits étant à usage médical; produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques à usage médical et fabriqués sous contrôle médical; désinfectants, substances diététiques, boissons diététiques, aliments diététiques, aliments pour bébés, eaux thermales et infusions médicinales, tous ces produits étant à usage médical; emplâtres, matériel pour pansements; produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique et médical; publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire, reproduction de documents; soins médicaux, services de santé, services vétérinaires
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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