Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MICHEL PARIS CROISSANT
Numéro de dépôt :
14589
Date de dépôt :
05/08/1980
Lieu de dépôt :
RENNES
Présentation de la marque MICHEL PARIS CROISSANT
Déposée le 5 août 1980 par LE DUFF Louis Marie Stanislas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES), la marque française « MICHEL PARIS CROISSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MICHEL PARIS CROISSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14589.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MICHEL PARIS CROISSANT est expirée depuis le 5 août 1990.
LE DUFF Louis Marie Stanislas a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50