Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA BRIOCHE DOR
Numéro de dépôt :
12067
Date de dépôt :
29/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA BRIOCHE DOR
Déposée le 29 mars 1978 par LE DUFF Louis Marie Stanislas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA BRIOCHE DOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA BRIOCHE DOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA BRIOCHE DOR est expirée depuis le 29 mars 1988.
LE DUFF Louis Marie Stanislas a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-050