LES CULTURES REUNIES POUR UNE BOULANGERIE DURABLE PARTAGEONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur
LES CULTURES REUNIES POUR UNE BOULANGERIE DURABLE PARTAGEONS
LE DUFF INDUSTRIES
Numéro de dépôt :
4596116
Date de dépôt :
04/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2029
Présentation de la marque LES CULTURES REUNIES POUR UNE BOULANGERIE DURABLE PARTAGEONS
Déposée par voie électronique le 4 novembre 2019 par LE DUFF INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES CULTURES REUNIES POUR UNE BOULANGERIE DURABLE PARTAGEONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-48 du 29 novembre 2019.
Le déposant est LE DUFF INDUSTRIES domicilié(e) Zone Artisanale Olivet - 35530 - SERVON-SUR-VILAINE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAN AVOCATS AARPI, Madame Sandra CABANNE domicilié(e) 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France.
La marque LES CULTURES REUNIES POUR UNE BOULANGERIE DURABLE PARTAGEONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CULTURES REUNIES POUR UNE BOULANGERIE DURABLE PARTAGEONS arrivera à expiration en date du 4 novembre 2029.
LE DUFF INDUSTRIES - Zone Artisanale Olivet - 35530 - SERVON-SUR-VILAINE - France
SCAN AVOCATS AARPI, Madame Sandra CABANNE - 63 boulevard de Courcelles - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48
Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09
Farines et préparations faites de céréales ; pains ; petits pains, petits pains sans gluten, pains complets, pains aux fruits, pains de seigle, pains multicéréales, pains aux céréales, pains à garnir, pains de mie ; produits pour l’apéritif à base de pain ; baguettes [pain] ; produits céréaliers sans gluten ; pain dit viennois ; sandwiches, sandwiches roulés ; pâtisseries, pâtisseries au chocolat, pâtisseries salées, pâtisseries aux amandes, pâtisseries aux fruits ; galettes des rois ; macarons [pâtisseries] ; petits fours [pâtisseries] ; biscuits sucrés ou salés, biscuits d’apéritifs ; viennoiseries ; brioches ; croissants, notamment croissants natures, croissants au beurre et croissants fourrés ; pains au chocolat ; pains aux raisins ; chaussons ; friands ; mini-viennoiseries ; en-cas à base de céréales, en-cas à base de blé, en-cas à base de céréales sans gluten ; en-cas à base de maïs ; gâteaux, pâte pour gâteaux ; gâteaux aux fruits, gâteaux au chocolat, petits gâteaux, gâteaux sans gluten ; tartes ; tartelettes ; feuilletés. L’ensemble des produits précités étant frais, congelés ou surgelés.
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