Déposée le 15 mars 2002 par LE DUDAL Danielle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEMAINES EN SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est LE DUDAL Danielle domicilié(e) 25 rue Arnault Peyre,34080 MONTPELLIER - 34080 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE DUDAL Danielle domicilié(e) 25 rue Arnault Peyre,34080 MONTPELLIER - 34080 - France.
La marque SEMAINES EN SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAINES EN SANTÉ est expirée depuis le 15 mars 2012.
LE DUDAL Danielle - 25 rue Arnault Peyre,34080 MONTPELLIER - 34080 - France
LE DUDAL Danielle - 25 rue Arnault Peyre,34080 MONTPELLIER - 34080 - France
Inscription le 8 avril 2003 - Rejet partiel n°368111 - Publication au BOPI 2003-04-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-10
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Réservation de places de voyages et de spectacles ; organisation de voyages ou de séjours ; transports de personnes ou de marchandises ; informations en matière de transport ; réservation de billets. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; formation des professions du tourisme ; formation des professions de la santé ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Services hôteliers rendus sous contrôle médical ; réservation d'hôtels ; maisons de retraite pour personnes âgées rendues sous contrôle médical. Maisons de convalescence rendues sous contrôle médical ; soins thermaux ; soins de thalassothérapie.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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