Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Duché Normand
/
LE DUCHE NORMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DUCHE NORMAND
Le Duché Normand SARL

Numéro de dépôt :
3374559
Date de dépôt :
29/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2015
LE DUCHE NORMAND de Le Duché Normand

Présentation de la marque LE DUCHE NORMAND

Déposée le 29 juillet 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Duché Normand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DUCHE NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Duché Normand domicilié(e) La Vallée,14680 FRESNEY LE PUCEUX - 14680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 299 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Duché Normand SARL Jean-Charles Martineau domicilié(e) La Vallée,14680 FRESNEY LE PUCEUX - 14680 - France.

La marque LE DUCHE NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374559.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DUCHE NORMAND est expirée depuis le 29 juillet 2015.


Le Duché Normand SARL - La Vallée,14680 FRESNEY LE PUCEUX - 14680 - France - SIREN 483299715


Le Duché Normand SARL Jean-Charles Martineau - La Vallée,14680 FRESNEY LE PUCEUX - 14680 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Jus de fruits, boissons et coulis aux fruits ; Cidre de Normandie, eaux-de-vie de poiré de Normandie, pommeau de Normandie.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.