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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE DUC
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LE DUC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DUC
LE DUC Société anonyme

Numéro de dépôt :
93494173
Date de dépôt :
25/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2003

Présentation de la marque LE DUC

Déposée le 25 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LE DUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE DUC domicilié(e) 243 Boulevard Raspail, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 672 026 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE D'ETUDES FISCALES ET JURIDIQUES Société d'Avocats Monsieur Michel MARCONNOT - France.

La marque LE DUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DUC est expirée depuis le 25 novembre 2003.


LE DUC Société anonyme - 243 Boulevard Raspail, 75014 PARIS - France - SIREN 672026200


GROUPE D'ETUDES FISCALES ET JURIDIQUES Société d'Avocats Monsieur Michel MARCONNOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

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