Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANN accessoires inspirés d'ailleurs
Mme Le Doucen Jeanne

Numéro de dépôt :
4356144
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2027
SANN accessoires inspirés d\'ailleurs de Le Doucen Jeanne

Présentation de la marque SANN accessoires inspirés d'ailleurs

Déposée le 20 avril 2017 par madame Le Doucen Jeanne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SANN accessoires inspirés d'ailleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est madame Le Doucen Jeanne domicilié(e) 1 allée Aramon, Domaine du Golf - 34670 - BAILLARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Le Doucen Jeanne domicilié(e) domaine du golf, 1 IMPASSE Aramon - 34670 - BAILLARGUES - France.

La marque SANN accessoires inspirés d'ailleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANN accessoires inspirés d'ailleurs arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.


Mme Le Doucen Jeanne - 1 allée Aramon, Domaine du Golf - 34670 - BAILLARGUES - France


Mme Le Doucen Jeanne - domaine du golf, 1 IMPASSE Aramon - 34670 - BAILLARGUES - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.