Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRIVIALITE
LE DOUCE Alain

Numéro de dépôt :
1228735
Date de dépôt :
20/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1992
PRIVIALITE de LE DOUCE Alain

Présentation de la marque PRIVIALITE

Déposée le 20 décembre 1982 par LE DOUCE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRIVIALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE DOUCE Alain domicilié(e) 37, rue des Haies, 75020 PARIS - France.

La marque PRIVIALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIVIALITE est expirée depuis le 20 décembre 1992.

LE DOUCE Alain a également déposé les autres marques suivantes : DIAPHONIE


LE DOUCE Alain - 37, rue des Haies, 75020 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Services de communications téléphoniques, radiophoniques, télévisées, informatiques, visiophoniques, permettant notamment la téléconférence et les conversations multiples. Organisation, exploitation et maintenance de réseaux de communications, pour informations, renseignements, éducation et divertissements.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.