Déposée le 8 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Double Fond
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Le Double Fond » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Double Fond domicilié(e) 1 place du marché Sainte Catherine - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 636 915 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Double Fond, Mme. Marie-Christine Duvivier domicilié(e) 1 place du marché Sainte Catherine - 75004 - Paris - France.
La marque Le Double Fond a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le Double Fond, SARL - 1 place du marché Sainte Catherine - 75004 - Paris - France - SIREN 344636915
Le Double Fond, Mme. Marie-Christine Duvivier - 1 place du marché Sainte Catherine - 75004 - Paris - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;
émissions radiophoniques ou télévisées ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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