Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LE DOUARIN JEAN-LUC
/
DUCHESSE DE BRETAGNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUCHESSE DE BRETAGNE
LE DOUARIN JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
1323366
Date de dépôt :
05/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2004

Présentation de la marque DUCHESSE DE BRETAGNE

Déposée le 5 mars 1984 par LE DOUARIN JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUCHESSE DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE DOUARIN JEAN-LUC, domicilié(e) POULBLEYE, 56400 PLOEMEL (dossier no 2030418) - France.

La marque DUCHESSE DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUCHESSE DE BRETAGNE est expirée depuis le 5 mars 2004.

LE DOUARIN JEAN-LUC a également déposé les autres marques suivantes : INTERPARFUM , SAINTE ONENNE , BRETAGNE PARTENAIRES L'INVESTISSEMENT UTILE


LE DOUARIN JEAN-LUC - POULBLEYE, 56400 PLOEMEL (dossier no 2030418) - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 1994 n°2030418 - Publication au BOPI 1994-02-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus, et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles : sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie, biscuiterie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir. Liqueur, alcools et spiritueux à l'exception des eaux-de-vie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.