Déposée le 23 avril 2004 par l'association loi 1901 le don boule de neige loi 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Le don boule de neige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 le don boule de neige loi 1901 domicilié(e) 29 les servillères,84510 CAUMONT SUR DURANCE - 84510 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean paul Jacquart domicilié(e) 29 les servillères,84510 CAUMONT SUR DURANCE - 84510 - France.
La marque Le don boule de neige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le don boule de neige est expirée depuis le 23 avril 2014.
Association le don boule de neige loi 1901 - 29 les servillères,84510 CAUMONT SUR DURANCE - 84510 - France
jean paul Jacquart - 29 les servillères,84510 CAUMONT SUR DURANCE - 84510 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Collectes. Collectes de bienfaisance. Constitution de capitaux. Consultation en matière financière. Courtage. Crédit. Epargne. Financement (service de financement). Fonds (constitution de fonds). Fonds (placement de fonds). Fortunes (gérance de fortune). Gage (prêt sur). Gérance de fortune. Informationsfinancières. Investissement en capitaux. Nantissement (prêt sur nantissement). Opérations financières. Opérations monétaires. Parrainage financier. Placements de fonds. Prêt (finance). Transactions financières. Valeurs (dépot de valeurs). Service de télécommunication, de messageries électroniques par réseau Internet. Transmission de données commerciales, publicitaires, par réseau Internet. Organisation d'exposition à but culturels et éducatifs. Colloque (organisation et conduite de). Conférences (Organisation et conduite). Congrés (Organisation et conduite).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Le don boule de neige"
