Déposée le 29 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DÔME DES MÔMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE DÔME DES MÔMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DÔME DES MÔMES domicilié(e) 115 Avenue de la Grande Haie - 77100 - MAREUIL LES MEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RDB ASSOCIES, M. Daniel Gaubour domicilié(e) 55 Avenue d'Italie, BP 98805 - 80088 - AMIENS CEDEX 2 - France.
La marque LE DÔME DES MÔMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DÔME DES MÔMES est expirée depuis le 29 novembre 2021.
LE DÔME DES MÔMES, SAS - 115 Avenue de la Grande Haie - 77100 - MAREUIL LES MEAUX - France
RDB ASSOCIES, M. Daniel Gaubour - 55 Avenue d'Italie, BP 98805 - 80088 - AMIENS CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Crèches d'enfants.
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