Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le Dôme d'Elyssas
LE DOME D'ELYSSAS, SARL D'ELYSSAS

Numéro de dépôt :
3023550
Date de dépôt :
18/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
18/04/2020
Le Dôme d\'Elyssas de LE DOME D\'ELYSSAS

Présentation de la marque Le Dôme d'Elyssas

Déposée le 18 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE DOME D'ELYSSAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « Le Dôme d'Elyssas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-22 du 2 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE DOME D'ELYSSAS domicilié(e) LA COMBE D'ELISSAS - 26290 - LES GRANGES GONTARDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 076 298 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE DOME D'ELYSSAS domicilié(e) LA COMBE D'ELISSAS - 26290 - LES GRANGES GONTARDES - France.

La marque Le Dôme d'Elyssas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Dôme d'Elyssas est expirée depuis le 18 avril 2020.


LE DOME D'ELYSSAS, SARL D'ELYSSAS - LA COMBE D'ELISSAS - 26290 - LES GRANGES GONTARDES - France - SIREN 423076298


LE DOME D'ELYSSAS - LA COMBE D'ELISSAS - 26290 - LES GRANGES GONTARDES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2009 n°2425190 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2009-12-11

Vin d'appellation d'origine contrôlée.