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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE DOMAINE PICARD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LE DOMAINE PICARD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1651970
Date de dépôt :
22/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/03/2001
Marque figurative de LE DOMAINE PICARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) LE DOMAINE PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE DOMAINE PICARD domicilié(e) 1 rue d'Amour, Talmas (Somme) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651970.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 mars 2001.

LE DOMAINE PICARD a également déposé les autres marques suivantes : LE BIEN FAIT PATE DOMAINE PICARD , Le Bien Fait Jambon , LE MUCH'AIL , LES NATURELLES DU BOCAGE , RILLETONS DE JAMBON , LES APEROS DU DOMAINE , LE MUCH' AIL , LE BIEN FAIT JAMBON DOMAINE PICARD , Jambon Petit Os , LE MUCHE


LE DOMAINE PICARD (Société Anonyme) - 1 rue d'Amour, Talmas (Somme) - France


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-35

Viande, charcuterie, salaisons, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves