Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BIEN FAIT PATE DOMAINE PICARD
LE DOMAINE PICARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4393303
Date de dépôt :
03/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2027
LE BIEN FAIT PATE DOMAINE PICARD de LE DOMAINE PICARD

Présentation de la marque LE BIEN FAIT PATE DOMAINE PICARD

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DOMAINE PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BIEN FAIT PATE DOMAINE PICARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DOMAINE PICARD domicilié(e) Route Nationale 25 - 80260 - VILLERS-BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 711 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mme. Eugénie FUNG domicilié(e) Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.

La marque LE BIEN FAIT PATE DOMAINE PICARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393303.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BIEN FAIT PATE DOMAINE PICARD arrivera à expiration en date du 3 octobre 2027.

LE DOMAINE PICARD a également déposé les autres marques suivantes : Le Bien Fait Jambon , LE MUCH'AIL , LES NATURELLES DU BOCAGE , RILLETONS DE JAMBON , LES APEROS DU DOMAINE , (Marque figurative) , LE MUCH' AIL , LE BIEN FAIT JAMBON DOMAINE PICARD , Jambon Petit Os , LE MUCHE


LE DOMAINE PICARD, Société par actions simplifiée - Route Nationale 25 - 80260 - VILLERS-BOCAGE - France - SIREN 775711476


BEAU DE LOMENIE, Mme. Eugénie FUNG - Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Viande, volaille, gibier et extraits de viande.