Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jambon Petit Os
LE DOMAINE PICARD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4084259
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2024
Jambon Petit Os de LE DOMAINE PICARD

Présentation de la marque Jambon Petit Os

Déposée le 15 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DOMAINE PICARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jambon Petit Os » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DOMAINE PICARD domicilié(e) ROUTE NATIONALE 25 - 80260 - VILLERS-BOCAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 711 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG EUGENIE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque Jambon Petit Os a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jambon Petit Os est expirée depuis le 15 avril 2024.

LE DOMAINE PICARD a également déposé les autres marques suivantes : LE BIEN FAIT PATE DOMAINE PICARD , Le Bien Fait Jambon , LE MUCH'AIL , LES NATURELLES DU BOCAGE , RILLETONS DE JAMBON , LES APEROS DU DOMAINE , (Marque figurative) , LE MUCH' AIL , LE BIEN FAIT JAMBON DOMAINE PICARD , LE MUCHE


LE DOMAINE PICARD, Société par Actions Simplifiée - ROUTE NATIONALE 25 - 80260 - VILLERS-BOCAGE - France - SIREN 775711476


BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG EUGENIE - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Extraits de viande.