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Marques déposées par la société Le Domaine du Colombier
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Le Domaine du Colombier, société civile

Numéro de dépôt :
92405096
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 février 1992 par la société Le Domaine du Colombier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est la société Le Domaine du Colombier domicilié(e) Domaine du Colombier - 07150 - VALLON-PONT-D'ARC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405096.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 11 février 2022.

Le Domaine du Colombier a également déposé les autres marques suivantes : CHANTERAC , LA COLOMBERAIE , DOMAINE DU COLOMBIER


Le Domaine du Colombier, société civile - Domaine du Colombier - 07150 - VALLON-PONT-D'ARC - France


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2002 n°2214036 - Publication au BOPI 2002-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Renouvellement sans limitation le 24 février 2012 n°2492562 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-24

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.