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Marques déposées par la société LE DOMAINE DU COLOMBIER
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LA COLOMBERAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COLOMBERAIE
LE DOMAINE DU COLOMBIER

Numéro de dépôt :
92444280
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque LA COLOMBERAIE

Déposée le 2 décembre 1992 par la société LE DOMAINE DU COLOMBIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COLOMBERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société LE DOMAINE DU COLOMBIER domicilié(e) Domaine du Colombier, 07150 VALLON-PONT-D'ARC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 574 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque LA COLOMBERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COLOMBERAIE est expirée depuis le 2 décembre 2002.

LE DOMAINE DU COLOMBIER a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , CHANTERAC , DOMAINE DU COLOMBIER


LE DOMAINE DU COLOMBIER - Domaine du Colombier, 07150 VALLON-PONT-D'ARC - France - SIREN 381574938


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Arbustes, céréales, fourrage, bois bruts et en grume; animaux vivants; fruits et légumes frais, notamment raisin; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, notamment résidus de distillerie malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.