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Marques déposées par la société Le Domaine du Colombier
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CHANTERAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTERAC
Le Domaine du Colombier

Numéro de dépôt :
92411692
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2002

Présentation de la marque CHANTERAC

Déposée le 24 mars 1992 par la société Le Domaine du Colombier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANTERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la société Le Domaine du Colombier domicilié(e) Domaine du Colombier, 07150 VALLON-PONT-D'ARC - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 574 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque CHANTERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTERAC est expirée depuis le 24 mars 2002.

Le Domaine du Colombier a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA COLOMBERAIE , DOMAINE DU COLOMBIER


Le Domaine du Colombier - Domaine du Colombier, 07150 VALLON-PONT-D'ARC - France - SIREN 381574938


CABINET SAUVAGE - France


Inscription le 18 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°153038 - Publication au BOPI 1992-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques. (à l'exception des eaux-de-vie et vins)

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.