Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA VIVANDE
LE DOMAINE DE LA VIVANDE

Numéro de dépôt :
3407277
Date de dépôt :
27/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2016
DOMAINE DE LA VIVANDE de LE DOMAINE DE LA VIVANDE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA VIVANDE

Déposée le 27 janvier 2006 par la société LE DOMAINE DE LA VIVANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA VIVANDE »

Le déposant est la société LE DOMAINE DE LA VIVANDE domicilié(e) Quartier Vivande, Route de Cléon d'Andran,26740 MARSANNE - 26740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 001 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAGIER Jean-Claude LE DOMAINE DE LA VIVANDE domicilié(e) Quartier Vivande, Route de Cléon d'Andran,26740 MARSANNE - 26740 - France.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA VIVANDE est expirée depuis le 27 janvier 2016.


LE DOMAINE DE LA VIVANDE - Quartier Vivande, Route de Cléon d'Andran,26740 MARSANNE - 26740 - France - SIREN 485001002


LAGIER Jean-Claude LE DOMAINE DE LA VIVANDE - Quartier Vivande, Route de Cléon d'Andran,26740 MARSANNE - 26740 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

– services de restauration (alimentation). – services de bars. – services hôteliers.