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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DOMAINE D'HENRI
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LE DOMAINE D HENRI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE D HENRI
LE DOMAINE D'HENRI, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4117297
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2024
LE DOMAINE D HENRI de LE DOMAINE D\'HENRI

Présentation de la marque LE DOMAINE D HENRI

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DOMAINE D'HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE DOMAINE D HENRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DOMAINE D'HENRI domicilié(e) Chateau de Poinchy - 89800 - Chablis - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 020 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme. Marion TERTRAIS domicilié(e) 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France.

La marque LE DOMAINE D HENRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE D HENRI est expirée depuis le 11 septembre 2024.

LE DOMAINE D'HENRI a également déposé les autres marques suivantes : 8 . 21 BRUT NATURE


LE DOMAINE D'HENRI, société par actions simplifiée - Chateau de Poinchy - 89800 - Chablis - France - SIREN 422020966


NONY, Mme. Marion TERTRAIS - 3 rue de Penthièvre - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Vins bénéficiant de l'appellation Chablis.