Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B L M baby lounge music
LE DOEUFF Isabelle
FARGIER Paul

Numéro de dépôt :
3180036
Date de dépôt :
19/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
19/08/2012
B L M baby lounge music de LE DOEUFF Isabelle

Présentation de la marque B L M baby lounge music

Déposée le 19 août 2002 par LE DOEUFF Isabelle et FARGIER Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « B L M baby lounge music » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Les déposants sont LE DOEUFF Isabelle domicilié(e) 45, rue VACON,13001 MARSEILLE - 13001 - France et FARGIER Paul domicilié(e) 71, rue MONTE CRISTO,13004 MARSEILLE - 13004 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle LE DOEUFF domicilié(e) 45, rue VACON,13001 MARSEILLE - 13001 - France.

La marque B L M baby lounge music a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B L M baby lounge music est expirée depuis le 19 août 2012.


LE DOEUFF Isabelle - 45, rue VACON,13001 MARSEILLE - 13001 - France

FARGIER Paul - 71, rue MONTE CRISTO,13004 MARSEILLE - 13004 - France


Isabelle LE DOEUFF - 45, rue VACON,13001 MARSEILLE - 13001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Accélérateurs de particules, accidents de la circulation (disques réflecteurs individuels pour la prévention des -) , accidents (dispositifs de protection personnelle contre les -) , accidents (filets de protection contre les -) , accidents, les irradiations et le feu (vêtements de protection contre les -) , accouplements électriques, accumulateurs (bacs d'-) , accumulateurs (caisses d'-) , accumulateurs électriques, accumulateurs électriques (appareils pour la recharge des -) , accumulateurs électriques (grilles pour -) , accumulateurs électriques (plaques pour -) , accumulateurs électriques pour véhicules, accumulateurs (pèse-acide pour -) , acide (pèse -) , acoustiques (avertisseurs -) , acoustiques (conduits -) , acoustiques (dispositifs de nettoyage pour disques -) , acoustiques (disques -) , acoustiques (tubes -) , actinomètres, additionner (machines à -) , aéromètres, affranchissement (appareils de contrôle de l'-) agendas électroniques, agrandissements (appareils pour -) [photographie], aiguilles de chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -) , aiguilles de tourne-disques (dispositifs pour changer les -) , aimants, aimants (bobines d'électro- -) , aimants décoratifs [magnets], air (appareils pour l'analyse de l'-) , air (manches à -) [indicateurs de vent], alambics pour expériences en laboratoire, alarme (avertisseurs à sifflet d'-) , alarme (instruments d'-) , alcoomètres, alidades à lunettes, aliments (appareils pour l'analyse des -) , alliages métalliques (fils en -) [fusibles], allumage à distance [mise à feu] (dispositifs électriques d'-) , allumage (batteries d'-) , allume-cigares pour automobiles, altimètres, amiante (gants en -) pour la protection contre les accidents, amiante (vêtements en -) pour la protection contre le feu, ampèremètres, amplificateurs amplificateurs (tubes - ou lampes d'-) , amplification des sons (appareils pour l'-) , ampoules de flash, ampoules thermo-ioniques, analyse (appareils pour l'-) non à usage médical, anémomètres, anneaux à calibrer, annihilateurs [extincteurs], annonciateurs [électricité], anodes, anodes (batteries d'-) , antennes, anticathodes, antiéblouissantes (lunettes -) , antiéblouissantes (visières -) , antiparasites (dispositifs -) [électricité], apertomètres [optique], arc (appareils de soudure électrique à l'-) , arc électrique (appareils de coupe à l'-) , argent (machines à compter et trier l'-) , arithmétiques (machines -) , armes à feu (lunettes de visée pour -) , armoires de distribution [électricité], arpentage (instruments d'-) , arpenteur (chaînes d'-) , arrondisseurs pour la couture, asbeste (vêtements en -) pour la protection contre le feu ascenseurs (dispositifs de commande pour -) , astronomie (appareils et instruments pour l'-) , astrophotographie (objectifs pour l'-) , attraction et destruction des insectes (dispositifs électriques pour l'-) , audios [radio], audiovisuel (appareils d'enseignement -) , automates à musique à prépaiement, automatiques (distributeurs -) , autopompes à incendie, avertisseurs à sifflet d'alarme, avertisseurs acoustiques, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, avertisseurs (timbres -) électriques, aviateurs (combinaisons spéciales de protection pour -) , azimutaux (instruments -) , bâches de sauvetage, bacs d'accumulateurs, bacs de rinçage [photographie], baguettes de sourciers, baladeurs, balances, balises lumineuses, ballasts pour appareils d'éclairage, ballons météorologiques bande magnétique (enregistreurs à -) , bande magnétique (unités à -) [informatique], bandes [rubans] magnétiques, bandes de nettoyage de têtes de lecture, bandes magnétiques (appareils démagnétiseurs de -) , bandes vidéo, baromètres, bascules [appareils de pesage], bateaux-pompes à incendie, batteries d'allumage, batteries d'anodes, batteries électriques, battes pour incendie, bétatrons, bigoudis électrothermiques, billets [tickets] (distributeurs de -) , bobines électriques, bobines électriques (supports de -) , boîtes à clapets [électricité], boîtes de branchement [électricité], boîtes de dérivation [électricité], boîtes de jonction [électricité], boîtiers de haut-parleurs, bonnettes [optique], bornes [électricité], bornes routières lumineuses ou mécaniques, bouchons indicateurs de pression pour valves, bouchons pour les oreilles, bouées de repérage bouées de sauvetage, bouées de signalisation, bouliers compteurs, bourdons électriques, boussoles, boutons de sonnerie, branchement (boîtes de -) [électricité], bras acoustiques pour tourne-disques, brouillard (signaux de -) non explosifs, brume (signaux de -) non explosifs, bulle (niveaux à -) , bureau (machines de -) à cartes perforées, câbles à fibres optiques, câbles coaxiaux, câbles de démarrage pour moteurs, câbles électriques, câbles électriques (gaines pour -) , câbles électriques (manchons de jonction pour -) , cache-prise, cadres pour diapositives, caisses comptables, caisses d'accumulateurs, caisses enregistreuses, caissons de décompression, calcul (disques à -) , calcul (règles à -) , calculatrices de poche, calculer (machines à -) , calibrer (anneaux à -) , calibres Caméras [appareils cinématographiques], caméras vidéo, canalisations électriques, capacité (mesures de -) , capillaires (tubes -) , carburants (distributeurs de -) pour stations-service, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, cartouches de jeux vidéo, casques à écouteurs, casques de protection, casques de protection pour le sport, cassettes vidéo, cathodes, ceintures de natation, ceintures de sauvetage, cellules photovoltaïques, chaînes d'arpenteur, chaînettes de pince-nez, chaleur (appareils de contrôle de -) , chambres noires [photographie], chambres noires (lampes pour -) [photographie], changeurs de disques [informatique], châsses de lunettes, chaudières (instruments de contrôle de -) , chaussettes chauffées électriquement Chaussures de protection contre les accidents, irradiations et le feu, chemins de fer (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des aiguilles de -) , cheveux (appareils électrothermiques à onduler les -) , chiens (sifflets pour appeler les -) , chimie (appareils et instruments de -) , chromatographie (appareils de -) de laboratoire, chronographes [appareils enregistreurs de durées], cigares (allume -) pour automobiles, cinématographiques (appareils -) , cinématographiques (dispositifs pour le montage des films -) , cinématographiques (films -) impressionnés, circuit (coupe -) , circuits imprimés, circuits intégrés, clapets (boîtes à -) [électricité], claviers d'ordinateur, clignotants [signaux lumineux], clinomètres, cloches de signalisation, clôtures électrifiées, codes à barres (lecteurs de -) , coffrets pour lames de microscopes, collecteurs électriques combinaisons de plongée, combinaisons spéciales de protection pour aviateurs, combustible (pompes autorégulatrices à -) , commande à distance d'opérations industrielles (installations électriques pour la -) , commande (dispositifs de -) pour ascenseurs, commande (tableaux de -) [électricité], commutateurs, commutation (appareils électriques de -) , commutatrices, compacts (disques -) [audio-vidéo], compacts (disques optiques -) , comparateurs, compas [instruments de mesure], compas de marine, comptables (machines -) , compte-fils, compte-pas [podomètres], compte-tours, compteurs, condensateurs électriques, condensateurs optiques, conducteur (verre revêtu d'un dépôt -) , conducteurs électriques, conduites d'électricité, conduites d'électricité (matériel pour -) [fils, câbles], conduits acoustiques conjoncteurs, connecteurs, connexion (boîtes de -) , connexion (tableaux de -) , connexions, contact (verres de -) , contacts électriques, contacts électriques en métaux précieux, contrôle (appareils électriques de -) , contrôle de chaleur (appareils de -) , contrôle de chaudières (instruments de -) , contrôle de l'affranchissement (appareils de -) , contrôleurs de vitesse pour véhicules, convertisseurs électriques, cordons de pince-nez, cornues, cornues (dessous de -) , correcteurs (verres -) [optique], cosmographie (instruments de -) , costumes de plongée, coulisse (pieds à -) , coupe à l'arc électrique (appareils de -) , coupe-circuit, coupleurs [informatique], coupleurs acoustiques, courant (prises de -) , courant (redresseurs de -) , couture (arrondisseurs pour la -) , couturières (mètres de -) couvertures coupe-feu, couveuses pour la culture bactérienne, crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel], creusets, cuillers doseuses, cuirs (appareils à mesurer l'épaisseur des -) , cuivre (fils de -) isolés, culture bactérienne (couveuses pour la -) , cyclotrons, décharges électriques (tubes à -) autres que pour l'éclairage, déclencheurs [photographie], décompression (caissons de -) , démagnétiseurs de bandes magnétiques (appareils -) , démaquillage (appareils pour le -) électriques, densimètres, densitomètres, dents (protège -) , dérivation (boîtes de -) [électricité], dessins animés, dessous de cornues, détecteurs, détecteurs de fausse monnaie, détecteurs de fumée, détecteurs d'objets métalliques à usage industriel ou militaire, diagnostic (appareils pour le -) non à usage médical, diaphragmes [acoustique] diaphragmes [photographie], diapositives, diapositives (appareils de cadrage pour -) , diapositives (appareils de projection de -) , diapositives (cadres pour -) . Diastimètres. Dicter (machines à -) . Diffraction (appareils de -) [microscopie]. Disjoncteurs. Disques à calcul, disques acoustiques, disques acoustiques (dispositifs de nettoyage pour -) , disques (changeurs de -) [informatique], disques compacts [audio-vidéo], disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disques réflecteurs individuels pour la prévention des accidents de la circulation, disques (tourne -) , disquettes souples. Dissection (trousses de -) [microscopie]. Distillation (appareils pour la -) à usage scientifique. Distributeurs automatiques, distributeurs de billets [tickets], distributeurs de carburants pour stations-service distribution (armoires de -) [électricité], distribution (pupitres de -) [électricité], distribution (tableaux de -) [électricité]. Divertissement (appareils pour le -) conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Données optiques (supports de -) , données (supports de -) magnétiques. Dosage (appareils de -) , doseurs. Dynamomètres, eau (indicateurs de niveau d'-) , échelles de sauvetage, éclairage (ballasts pour appareils d'-) , éclairage de scène (régulateurs d'-) , écouteurs (casques à -) , écouteurs téléphoniques, écrans [photographie], écrans de projection, écrans fluorescents, écrans pour la protection du visage des ouvriers, écrans radiologiques à usage industriel, écrans vidéo, égouttoirs pour travaux photographiques, électricité (conduites d'-) Abonnement à des journaux (services d'-) [pour des tiers], affaires (aide à la direction des -) , affaires artistiques (direction professionnelle des -) , affaires commerciales (estimation en -) , affaires (conseils en organisation et direction des -) , affaires (consultation pour la direction des -) , affaires (consultation professionnelle d'-) , affaires (expertises en -) , affaires (informations d'-) , affaires (investigations pour -) , affaires (recherches pour -) , affaires (renseignements d'-) , affichage, agences de publicité, agences d'import-export, agences d'informations commerciales, aide à la direction des affaires, analyse du prix de revient, annonces publicitaires (diffusion d'-) , bois sur pied (estimation de -) , bureaux de placement commerciales (aide à la direction d'entreprises industrielles ou -) , communications (transcription de -) , comptabilité, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires, courrier publicitaire, dactylographie (services de -) , déclarations fiscales (établissement de -) , décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion [distribution] d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], direction d'entreprises commerciales ou industrielles (aide à la -) , direction des affaires (aide à la -) , direction des affaires (consultation pour la -) , direction des affaires (services de conseils pour la -) , direction professionnelle des affaires artistiques, distributeurs automatiques (location de -) distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], documentation publicitaire (mise à jour de -) , documents (reproduction de -) , échantillons (diffusion [distribution] d'-) , enchères (vente aux -) , entreprises commerciales ou industrielles (aide à la direction d'-) , entreprises (services de relogement pour -) , estimation de bois sur pied, estimation en affaires commerciales, estimation en matière de laine, étude de marché, expertises en affaires, export (agences d'import -) , expositions (organisation d'-) à buts commerciaux ou de publicité, fichier central (recueil de données dans un -) , fichier central (systématisation de données dans un -) , fichiers informatiques (gestion de -) , fiscales (établissement de déclarations -) , foires (organisation de -) à buts commerciaux ou de publicité, gérance administrative d'hôtels, gestion de fichiers informatiques, héliographie (reproduction par -) , hôtels (gérance administrative d'-) import-export (agences d'-) , industrielles (aide à la direction d'entreprises commerciales ou -) , informations commerciales (agences d'-) , informations d'affaires, informations dans des fichiers, informatiques (recherches d'-) [pour des tiers], investigations pour affaires, journaux (services d'abonnement à des -) [pour des tiers], livres (tenue de -) , localisation de wagons de marchandises par ordinateur, location de distributeurs automatiques, Location de matériel publicitaire, location de photocopieurs, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, mannequins (services de -) à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, marché (étude de -) , marché (recherche de -) , mise à jour de documentation publicitaire, opinion (sondage d'-) , organisation des affaires (conseils en -) , organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité paye (préparation de feuilles de -) , personnel (consultation pour les questions de -) , personnel (recrutement de -) , personnel (sélection du -) par procédés psychotechniques, placement (bureaux de -) , prévisions économiques, prix de revient (analyse du -) , projets [aide à la direction des affaires], promotion des ventes [pour des tiers], psychotechniques (sélection du personnel par procédés -) , publication de textes publicitaires, publicitaire (courrier -) , publicitaire (diffusion de matériel -) [tracts, prospectus, imprimés, échantillons], publicitaire (location de matériel -) , publicitaire (mise à jour de documentation -) , publicitaires (diffusion d'annonces -) , publicitaires (location d'espaces -) , publicitaires (publication de textes -) , publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, publiques (relations -) radiophonique (publicité -) , recherche de marché, recherches d'informations dans des fichiers informatiques [pour des tiers], recherches pour affaires, recrutement de personnel, recueil de données dans un fichier central, relations publiques, relevés de comptes (établissement de -) , relogement pour entreprises (services de -) , renseignements d'affaires, réponse téléphonique (services de -) [pour abonnés absents], reproduction de documents, reproduction par héliographie, revues de presse (services de -) , secrétariat (services de -) , sélection du personnel par procédés psychotechniques, sondage d'opinion, statistique (information -) , sténographie (services de -) , systématisation de données dans un fichier central, télévisée (publicité -) , tenue de livres, traitement de texte, transcription de communications photographiques (viseurs -) , photogravure (trames pour la -) , photomètres, phototélégraphie (appareils pour la -) , physique (appareils et instruments de -) , pieds à coulisse, pieds d'appareils photographiques, piles électriques, piles galvaniques, piles solaires, pilotage automatique (dispositifs de -) pour véhicules mathématiques (instruments -) , mécanismes d'entraînement de disques [informatique], mégaphones, mémoires pour ordinateurs, mercure (niveaux à -) , mesurage de la vitesse (appareils pour le -) [photographie], mesure (appareils électriques de -) , mesure de précision (appareils de -) , mesure des distances (appareils pour la -) , mesure (instruments de -) , mesures, mesureurs, météorologiques (ballons -) , météorologiques (instruments -) , mètres [instruments de mesure], métronomes, micromètres, micrométriques (vis -) pour instruments d'optique, microphones, microprocesseurs, microscopes, microtomes, minuteries [à l'exception de celles pour l'horlogerie], mire-œufs, miroirs [optique], miroirs d'inspection pour travaux, mobilier spécial de laboratoire, modems, moniteurs [matériel], moniteurs [programmes d'ordinateurs], monnaie (détecteurs de fausse -) , montage des films, cinématographiques (dispositifs pour le -) , montures [châsses] de lunettes, montures de pince-nez, musique (automates à -) à prépaiement, nage subaquatique (appareils respiratoires pour la -) , nageurs (pinces nasales pour plongeurs et -) , natation (ceintures de -) , natation (flotteurs pour la -) , natation (gilets de -) , natation (sangles de -) , nautiques (appareils et instruments -) , navale (appareils de signalisation -) , navigation (appareils de -) par satellite, navigation (appareils de -) pour véhicules [ordinateurs de bord], navigation (instruments pour la -) , nettoyage (dispositifs de -) pour disques acoustiques, niveau d'eau (indicateurs de -) , niveaux [instruments pour donner l'horizontale], niveaux d'essence, nivellement (instruments de -) , objectifs [optique], observation (instruments d'-) , obturateurs [photographie], octants, oculaires, œufs (mire -) , ohmmètres, ondemètres, onduler les cheveux (appareils électrothermiques à -) , optiques (appareils et instruments -) , ordinateurs, ordinateurs blocs-notes, ordinateurs (imprimantes d'-) , ordinateurs (mémoires pour -) , ordinateurs (périphériques d'-) , ordinateurs (programmes d'-) [logiciels téléchargeables], ordinateurs (programmes d'-) enregistrés, oreilles (bouchons [tampons] pour les -) , oreilles (tampons d'-) pour la plongée, oscillographes, oxygène (appareils pour transvaser l'-) , ozoniseurs [ozonisateurs], palmers, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, parafoudres, paratonnerres, parcomètres [parcmètres], parcs à voitures (portillons à prépaiement pour -) , pare-balles (gilets -) , pare-étincelles, particules (accélérateurs de -) , pavillons de haut-parleurs, peaux (appareils à mesurer l'épaisseur des -) , pellicules [films] impressionnées, pente (indicateurs de -) , périphériques d'ordinateurs, périscopes, perte électrique (indicateurs de -) , pesage (appareils et instruments de -) , pesage (machines de -) , pèse-acide, pèse-lait, pèse-lettres, pèse-sels, photocalques (appareils pour -) , photocopieurs, photographie (sécheuses pour la -) , photographiques (appareils -) , photographiques (appareils à glacer les épreuves -) , photographiques (appareils à sécher les épreuves -) , photographiques (égouttoirs pour travaux -) , photographiques (étuis spéciaux pour appareils et instruments -) , photographiques (pieds d'appareils -) information (appareils pour le traitement de l'-) , insectes (dispositifs électriques pour l'attraction et la destruction des -) , inspection (miroirs d'-) pour travaux, intercommunication (appareils d'-) , interfaces [informatique], ontermédiaires [photographie], interrupteurs, inverseurs [électricité], ionisation (appareils d'-) non pour le traitement de l'air, Jalons [instruments d'arpentage], Jauges, Jeton (mécanismes pour appareils déclenchés par l'introduction d'un -) , jeux (appareils pour -) conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux (logiciels de -) , jonction (boîtes de -) [électricité], judas optiques pour portes, jumelles [optique], laboratoire (mobilier spécial de -) , laboratoire (plateaux de -) , lacto-densimètres, lactomètres, lait (pèse-) , lames de microscopes (coffrets pour -) , lampes de poche (batteries de -) , lampes optiques, lampes pour chambres noires [photographie], lampes thermo-ioniques, lances à incendie, lanternes à signaux, lanternes magiques, lanternes optiques, lasers non à usage médical, lecteurs [informatique], lecteurs de cassettes, lecteurs de codes à barres, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques, lentilles de contact, lentilles optiques, lettres (pèse-) , levés de plans (instruments pour -) , lignes de sondes, lignes électriques (raccords de -) , limiteurs [électricité], lochs, logiciels [programmes enregistrés], logiciels de jeux, longues-vues, loupes [optique], lumineux (tubes -) pour la publicité, lunetterie (articles de -) , lunettes [optique], lunettes (alidades à -) , lunettes (châssis [montures] de -) , lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes de visée pour armes à feu, lunettes (étuis à -) , lunettes (instruments à -) , lunettes (niveaux à -) , lunettes (verres de -) , machines de traitement de texte, magnétiques (cartes -) , magnétiques (fils -) , magnétoscopes, manches à air [indicateurs de vent], manchons de jonction pour câbles électriques, mannequins pour exercices de secours [appareils d'instruction], manomètres, masques de plongée, masques de protection, masques respiratoires [autres que pour la respiration artificielle], masques respiratoires (filtres pour -) , genouillères pour ouvriers, géodésiques (appareils et instruments -) , gicleurs d'incendie, gilets de natation, gilets de sauvetage, gilets pare-balles, glacer les épreuves photographiques (appareils à -) , grilles pour accumulateurs électriques, habillement pour la protection contre le feu, harnais de sécurité [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport], haut-parleurs, haut-parleurs (boîtiers de -) , héliographiques (appareils -) , hologrammes, hydromètres, hygromètres, identification (fils d'-) pour fils électriques, identification (gaines d'-) pour fils électriques, imprimantes d'ordinateurs, imprimés (circuits -) , incendie (autopompes à -) , incendie (avertisseurs d'-) , incendie (bateaux-pompes à -) , incendie (battes pour -) , incendie (lances à -) , incendie (pompes à -) , inclinomètres, indicateurs [électricité], indicateurs de niveau d'eau, indicateurs de pente, indicateurs de perte électrique, indicateurs de pression (bouchons -) pour valves, indicateurs de quantité, indicateurs de température, indicateurs de vide, indicateurs de vitesse, inducteurs [électricité], induits [électricité] électricité (matériel pour conduites d'-) [fils, câbles], électrique (indicateurs de perte -) , électriques (batteries -) , électriques (canalisations -) , électriques (piles -) , électriques (raccordements -) , électriques (raccords de lignes -) , électriques (relais -) , électriques (transformateurs -) , électrodes pour la soudure, électrolyseurs, éléments galvaniques, émetteurs [télécommunication], émetteurs de signaux électroniques, encodeurs magnétiques, enregistrement de temps (appareils pour l'-) , enregistrement des distances (appareils pour l'-) , enregistrement des sons (films pour l'-) , enregistrement du son (appareils pour l'-) , enregistrements sonores (supports d'-) , enregistreurs à bande magnétique, enregistreurs de pression, enregistreurs kilométriques pour véhicules, enregistreuses (caisses -) , enrouleurs [photographie], enseignement (appareils d'-) , enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, épaisseur des cuirs (appareils à mesurer l'-) , épaisseur des peaux (appareils à mesurer l'-) , epidiascopes, épreuves photographiques (appareils à glacer les -) , épreuves photographiques (appareils à sécher les -) , explorateurs [scanneurs] [informatique], exposimètres [posemètres], extincteurs, facturer (machines à -) , fermentation (appareils de -) [appareils de laboratoire], ferme-porte électriques, fers à repasser électriques, fers à souder électriques, feu (vêtements pour la protection contre le -) , fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux], fibres optiques (câbles à -) , filets de protection contre les accidents, filets de sauvetage, films [pellicules] impressionnés, films (appareils à couper les -) , films cinématographiques (dispositifs pour le montage des -) , films pour l'enregistrement des sons, fils à plomb, fils à plomb (plombs de -) , fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques], fils d'identification pour fils électriques, fils électriques, fils électriques (fils d'identification pour -) , fils électriques (gaines d'identification pour -) , fils magnétiques, fils (serre -) [électricité], fils télégraphiques, fils téléphoniques, filtres pour la photographie, filtres pour masques respiratoires, filtres pour rayons ultraviolets pour la photographie, éprouvettes, équilibrage (dispositifs d'-) , ergomètres, essais de matériaux (instruments et machines pour -) , essence (distributeurs de -) pour stations-service, essence (niveaux d'-) , étincelles (pare -) , étiquettes électroniques pour marchandises, étuis à lunettes, étuis pour pince-nez, étuis pour verres de contact, étuis spéciaux pour appareils et instruments photographiques, expériences en laboratoire (fourneaux pour -) , expériences en laboratoire (fours pour -) , flashes [photographie], flotteurs pour la natation, fluorescents (écrans -) , fourneaux pour expériences en laboratoire, fours pour expériences en laboratoire, fréquence (appareils à haute -) , fréquencemètres, fumée (détecteurs de -) , fusibles, gabarits [instruments de mesure], gaines d'identification pour fils électriques, gaines pour câbles électriques, galènes [détecteurs], galvaniques (éléments -) , galvaniques (piles -) , galvanisation (appareils de -) , galvanomètres, galvanoplastie (appareils de -) , gants de plongée, gants de protection contre les rayons X à usage industriel, gants pour la protection contre les accidents, garde-vue, gaz (appareils pour l'analyse des -) , gazomètres pince-nez, pince-nez (chaînettes de -) , pince-nez (cordons de -) , pince-nez (étuis pour -) , pince-nez (montures de -) , pinces-nasales pour plongeurs et nageurs, pipettes, planchettes [instruments d'arpentage], planimètres, plans (instruments pour levés de -) , plaquettes de silicium [pour circuits intégrés], plateaux de laboratoire, plomb (fils à -) , plombs de fils à plomb, plombs de sondes, plongée (combinaisons de -) , plongée (costumes de -) , plongée (gants de -) , plongée (masques de -) , plongée (tampons d'oreilles pour la -) , pneumatiques (avertisseurs automatiques de perte de pression dans les -) , podomètres [compte-pas], poids, pointeurs [horloges pointeuses], pointeurs électroniques à émission de lumière, poires électriques [interrupteurs], polarimètres, pompes à incendie, pompes autorégulatrices à combustible, portes (dispositifs électriques pour l'ouverture des -) , portes (judas optiques pour -) , porte-voix, portillons à prépaiement pour parcs à voitures, posemètres, postes de T.S.F, postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, prépaiement (mécanismes pour appareils à -) , pression (bouchons indicateurs de -) pour valves, pression (enregistreurs de -) , pression (mesureurs de -) , prise (cache -) , prises de courant, prismes [optique], processeurs [unités centrales de traitement], programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables], programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs], projection (appareils de -) , projection (écrans de -) , protection (casques de -) , protection (casques de -) pour le sport, protection contre la rouille (dispositifs cathodiques pour la -) , protection du visage des ouvriers (écrans pour la -) , protection (filets de -) contre les accidents, protection (masques de -) , protection personnelle (dispositifs de -) contre les accidents, protection (vêtements de -) contre les accidents, les irradiations et le feu, protège-dents, publications électroniques [téléchargeables], puces [circuits intégrés], pupitres de distribution [électricité], pylônes de T.S.F, pyromètres, raccordements électriques, raccords de lignes électriques, radars, radeaux de sauvetage, radio (appareils de -) , radio (appareils de -) pour véhicules, radio (appareils de téléappel -) , radiographies autres qu'à usage médical, radiologie (appareils de -) à usage industriel, radiologiques (écrans -) à usage industriel, radiotélégraphiques (postes -) , radiotéléphoniques (postes -) , rails électriques pour le montage de projecteurs, rapporteurs [instruments de mesure], rayons Roentgen (tubes à -) non à usage médical, rayons ultraviolets (filtres pour -) pour la photographie, rayons X (appareils et installations pour la production de -) non à usage médical, rayons X (dispositifs de protection contre les -) non à usage médical, récepteurs [audio, vidéo], recharge des accumulateurs électriques (appareils pour la -) , redresseurs de courant, réducteurs [électricité], réfracteurs, réfractomètres, règles [instruments de mesure], règles à calcul, réglets [règles à coulisse], régulateurs [variateurs] de lumière, régulateurs contre les surtensions, régulateurs de vitesse de tourne-disques, régulateurs de voltage pour véhicules, régulateurs d'éclairage de scène, relais électriques montage de programmes radiophoniques et de télévision musées (services de -) [présentation, expositions] music-hall orchestres (services d'-) organisation de bals organisation de compétitions sportives organisation de concours [éducation ou divertissement] organisation de concours de beauté organisation de spectacles [services d'imprésarios] organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs organisation et conduite d'ateliers de formation organisation et conduite de colloques organisation et conduite de conférences organisation et conduite de congrès organisation et conduite de séminaires organisation et conduite de symposiums orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] parcs d'attractions pensionnats perfectionnement sportif (camps [stages] de -) photographie photographiques (reportages -) physique (culture -) théâtre (location de décors de -) traduction (services de -) vacances (services de camps de -) [divertissement] zoologiques (exploitation de jardins -) académies [éducation], agences de modèles pour artistes, animaux (dressage d'-) , artistes de spectacles (services d'-) , attractions (parcs d'-) , bandes vidéo (enregistrement [filmage] sur -) , bandes vidéo (location de -) , bandes vidéo (montage de -) , bandes vidéo (production de films sur -) , bibliothèques itinérantes (services de -) , boîtes de nuit, camps [stages] de perfectionnement sportif, camps de vacances (services de -) [divertissement], casino [jeux] (services de -) , chronométrage des manifestations sportives, cinéma (exploitation de salles de -) , cinéma (studios de -) , cinématographiques (location d'appareils et accessoires -) , cinématographiques (location de films -) , cirques, clubs de santé [mise en forme physique], clubs (services de -) [divertissement ou éducation], colloques (organisation et conduite de -) , compétitions sportives (organisation de -) , composition musicale (services de -) , concours (organisation de -) [éducation ou divertissement], conférences (organisation et conduite de -) , congrès (organisation et conduite de -) , correspondance (enseignement par -) , cours par correspondance, culture physique, décors de spectacles (location de -) , discothèques (services de -) , divertissement, divertissement (informations en matière de -) , divertissement radiophonique, divertissement télévisé, dressage d'animaux, écoles maternelles [éducation], éducation, éducation (informations en matière d'-) , éducation religieuse, enregistrement [filmage] sur bandes vidéo, enregistrements sonores (location d'-) , enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, exploitation de parcours de golf, exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables], exploitation de salles de cinéma, exploitation de salles de jeux, exploitation d'installations sportives, expositions (organisation d'-) à buts culturels ou éducatifs, films cinématographiques (location de -) , films (production de -) , formation pratique [démonstration], golf (exploitation de parcours de -) , gymnastique (enseignement de la -) , imagerie numérique (services d'-) , informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, informations en matière d'éducation, instruction, interprétation du langage gestuel, jardins d'attractions, jardins zoologiques (exploitation de -) , jeu (services de -) proposés en ligne [à partir d'un réseau informatique], jeux d'argent, jeux (exploitation de salles de -) , langage gestuel (interprétation du -) , livres (prêt de -) , livres (publication de -) , location d'appareils audio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de bandes vidéo, location de caméras vidéo, location de courts de tennis, location de décors de spectacles, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de radio et de télévision, location de stades, location d'enregistrements sonores, location d'équipement pour les sports [à l'exception des véhicules], location d'équipements de plongée sous-marine, loisirs (services de -) , loteries (organisation de -) , magnétoscopes (location de -) , manifestations sportives (chronométrage des -) , maternelles (écoles -) [éducation], micro-édition, microfilmage, mise à disposition d'équipements de karaoké, montage de bandes vidéo télégraphes [appareils], télégraphiques (fils -) , téléguidage (appareils de -) , télémètres, téléphones portables, téléphonie sans fil (pylônes de -) , téléphoniques (appareils -) , téléphoniques (écouteurs -) , téléphoniques (fils -) , téléphoniques (transmetteurs -) , téléprompteurs, télérupteurs, télescopes, téléscripteurs, télévision (appareils de -) , télévision (mécanismes à prépaiement pour appareils de -) , température (indicateurs de -) , temps (appareils pour l'enregistrement de -) , théodolites, thermo-ioniques (ampoules et lampes -) , thermomètres, non à usage médical, thermostats, thermostats pour véhicules, véhicules en panne (triangles de signalisation pour -) , véhicules (enregistreurs kilométriques pour -) , véhicules (régulateurs de voltage pour -) , verniers, verre optique, verre revêtu d'un dépôt conducteur, verrerie graduée, verres correcteurs [optique], verres de contact, verres de contact (étuis pour -) , verres de lunettes, vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, timbres avertisseurs électriques, timbres-poste (compteurs de -) , totalisateurs, tourne-disques, tourne-disques (bras acoustiques pour -) , tourne-disques (dispositifs pour changer les aiguilles de -) , tourne-disques (régulateurs de vitesse de -) , tourne-disques (saphirs de -) , tourniquets [portillons tournants] automatiques, tours (compte -) , traceurs [tables traçantes], traducteurs électroniques de poche, trafic ferroviaire (appareils pour la sûreté du -) , traitement de l'information (appareils pour le -) , trames pour la photogravure, transformateurs, transistors [électronique], transmetteurs [télécommunication], trébuchets [balances], trépieds pour appareils photographiques, triangles de signalisation pour véhicules en panne, trousses de dissection [microscopie], trusquins, T.S.F. (postes de -) , T.S.F. (pylônes de -) , tubes à décharges électriques autres que pour l'éclairage, tubes acoustiques, tubes amplificateurs ou lampes d'amplificateurs, tubes capillaires, tubes lumineux pour la publicité, tubes vacuum [T.S.F.], ultraviolets (filtres pour rayons -) pour la photographie, unités à bande magnétique [informatique], unités centrales de traitement [processeurs], uromètres, vacuomètres, vacuum (tubes -) [T.S.F.], valves solénoïdes [interrupteurs électromagnétiques], variateurs [régulateurs] de lumière, variomètres, véhicules (appareils de navigation pour -) [ordinateurs de bord], véhicules (contrôleurs de vitesse pour -) , vêtements pour la protection contre le feu, vide (indicateurs de -) , vidéo (bandes -) , vis micrométriques pour instruments d'optique, viscosimètres, visée (lunettes de -) pour armes à feu, viseurs photographiques, visières antiéblouissantes, visiophones, vitesse (appareils pour le mesurage de la -) [photographie], vitesse (contrôleurs de -) pour véhicules, vitesse (indicateurs de -) , vitesse (régulateurs de -) de tourne-disques, vol (avertisseurs contre le -) , vol (installations électriques pour préserver du -) , voltage (régulateurs de -) pour véhicules, voltmètres, voter (machines à -) , vue (garde-) repasser (fers à -) électriques, répondeurs téléphoniques, repose-poignets pour matériel informatique, reproduction du son (appareils pour la -) , résistances électriques, respirateurs pour le filtrage de l'air, respiration (appareils pour la -) , à l'exception de ceux pour la respiration artificielle, respiratoires (filtres pour masques -) , respiratoires (masques -) autres que pour la respiration artificielle, rhéostats, rinçage (bacs de -) [photographie], Roentgen (appareils -) non à usage médical, Roentgen (dispositifs de protection contre les rayons -) non à usage médical, Roentgen (films -) impressionnés, Roentgen (tubes à rayons -) non à usage médical, romaines [balances], ronfleurs, rouille (dispositifs cathodiques pour la protection contre la -) , routières (bornes -) lumineuses ou mécaniques, rubans magnétiques, sabliers, saccharimètres, sangles de natation, saphirs de tourne-disques, satellite (appareils de navigation par -) , satellites à usage scientifique, sauvetage (dispositifs de -) , scanneurs [explorateurs] [informatique], scaphandres, scaphandriers (appareils pour -) , scène (régulateurs d'éclairage de -) , scientifiques (membranes pour appareils -) , scolaires (appareils -) , sécher les épreuves photographiques (appareils à -) , sécheuses pour la photographie, secours (dispositifs de -) , sécurité (harnais de -) [autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport], self (bobines de -) , sels (pèse -) , semi-conducteurs, serre-fils [électricité], serrures électriques, sextants, sifflets de signalisation, sifflets pour appeler les chiens, signalisation (bouées de -) , signalisation lumineuse ou mécanique, signalisation (triangles de -) pour véhicules en panne, signaux (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -) , signaux de brouillard non explosifs, signaux de brume non explosifs, signaux électroniques (émetteurs de -) , simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules, sirènes, son (appareils pour la transmission du -) , sonars, sondage (appareils et machines de -) , sondes à usage scientifique, sondes (lignes de -) , sondes (plombs de -) , sondeurs de fonds marins, sonnerie (boutons de -) , sonneries [appareils avertisseurs], sonnettes de portes, électriques, sonomètres, souder (appareils à -) électriques, souder des emballages en matières plastiques (appareils électriques pour -) , souder (fers à -) électriques, soudeurs (masques de -) , soudure électrique (appareils de -) , soudure (électrodes pour la -) , sourciers (baguettes de -) , souris [informatique], souris (tapis de -) , spectrographes, spectroscopes, sphéromètres, sport (casques de protection pour le -) , sport (lunettes de -) , stéréoscopes, stéréoscopiques (appareils -) , subaquatique (appareils respiratoires pour la nage -) , sulfitomètres, supports de données magnétiques, supports de données optiques, sûreté du trafic ferroviaire (appareils pour la -) , surveillance (appareils électriques de -) , survolteurs, tableaux d'affichage électroniques, tableaux de commande [électricité], tableaux de connexion, tableaux de distribution [électricité], tables traçantes [traceurs], tachomètres, tachymètres, talkies-walkies, tampons d'oreilles pour la plongée, tampons pour les oreilles, tapis de souris, taraudage (jauges de -) , taximètres, téléappel radio (appareils de -) , télécopieurs Vente aux enchères, ventes (promotion des -) [pour des tiers], vérification de comptes, vitrines (décoration de -) , wagons de marchandises (localisation de -) par ordinateur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.