Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LE DIBERDER Pierre-Yves
/
GREENSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREENSOL
LE DIBERDER Pierre-Yves

Numéro de dépôt :
97701097
Date de dépôt :
24/10/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/10/2007

Présentation de la marque GREENSOL

Déposée le 24 octobre 1997 par LE DIBERDER Pierre-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GREENSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est LE DIBERDER Pierre-Yves, domicilié(e) 60 avenue Foch, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet COURTASSOL et Associés - France.

La marque GREENSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97701097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENSOL est expirée depuis le 24 octobre 2007.

LE DIBERDER Pierre-Yves a également déposé les autres marques suivantes : GREENOIL , GREENFIX , SOTRAIP


LE DIBERDER Pierre-Yves - 60 avenue Foch, 75016 PARIS - France


Cabinet COURTASSOL et Associés - France


Inscription le 24 février 1998 - Retrait partiel n°250319 - Publication au BOPI 1998-02-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Traitement des déchets provenant des sols pollués.