Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIGNAL-BRUIT
Numéro de dépôt :
1467539
Date de dépôt :
24/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1998
Présentation de la marque SIGNAL-BRUIT
Déposée le 24 mai 1988 par LE DIBERDER Laurent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNAL-BRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIGNAL-BRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNAL-BRUIT est expirée depuis le 24 mai 1998.
LE DIBERDER Laurent a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45