Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MONTEILS
LE DIASCORN Hervé

Numéro de dépôt :
93467974
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2023

Présentation de la marque CHATEAU MONTEILS

Déposée le 5 mai 1993 par LE DIASCORN Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MONTEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est LE DIASCORN Hervé domicilié(e) Château Monteils - 33210 - PREIGNAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. Philippe VANNI domicilié(e) Le Montesquieu, 19 avenue J.F. Kennedy, B.P. 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France.

La marque CHATEAU MONTEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MONTEILS est expirée depuis le 5 mai 2023.


LE DIASCORN Hervé - Château Monteils - 33210 - PREIGNAC - France


FIDAL, M. Philippe VANNI - Le Montesquieu, 19 avenue J.F. Kennedy, B.P. 50330 - 33695 - MERIGNAC CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2003 n°2241993 - Publication au BOPI 2003-05-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Inscription le 25 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613661 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-25

Renouvellement sans limitation le 25 novembre 2013 n°2544938 - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2013-11-25

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU MONTEILS AOC SAUTERNES