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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE DIABLE AU POT
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le Diable au Pot
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le Diable au Pot
LE DIABLE AU POT S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3180325
Date de dépôt :
22/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2012
le Diable au Pot de LE DIABLE AU POT

Présentation de la marque le Diable au Pot

Déposée le 22 août 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE DIABLE AU POT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « le Diable au Pot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE DIABLE AU POT domicilié(e) ROUTE DU MARCHÉ,76540 SASSETÔT LE MAUCONDUIT - 76540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GENEAU domicilié(e) Route du MARCHÉ,76540 SASSETÔT LE MAUCONDUIT - 76540 - France.

La marque le Diable au Pot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Diable au Pot est expirée depuis le 22 août 2012.


LE DIABLE AU POT S.A.R.L. - ROUTE DU MARCHÉ,76540 SASSETÔT LE MAUCONDUIT - 76540 - France


Mme GENEAU - Route du MARCHÉ,76540 SASSETÔT LE MAUCONDUIT - 76540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Service de restauration (alimentation)