LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES MODERNES (LDTM) SA au cap de : 38112,25 euro
Numéro de dépôt :
3283573
Date de dépôt :
29/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2014
Présentation de la marque PRISMA SCENE
Déposée le 29 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES MODERNES (LDTM) au cap de : 38112
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRISMA SCENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES MODERNES (LDTM) au cap de : 38112 domicilié(e) ZA les AIRES, 7 bis rue Edouard Branly,34120 PEZENAS - 34120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 688 733 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LDTM domicilié(e) ZA les Aires, 7 bis rue Edouard Branly,34120 PEZENAS - 34120 - France.
La marque PRISMA SCENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISMA SCENE est expirée depuis le 29 mars 2014.
LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES MODERNES (LDTM) SA au cap de : 38112,25 euro - ZA les AIRES, 7 bis rue Edouard Branly,34120 PEZENAS - 34120 - France - SIREN 311688733
LDTM - ZA les Aires, 7 bis rue Edouard Branly,34120 PEZENAS - 34120 - France
Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet partiel n°401155 - Publication au BOPI 2004-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Structure de scène en aluminium ou acier. Pieds élevateur pour structure. Machine pour la production de vent, de neige, de mousse, de bulle, de fumée, de projection de confetti. Appareil électrique et électronique pour la commande de projecteur de scène.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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