Déposée le 27 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) LE DEPOT ELECTRONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON),
la marque française « DEPELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE DEPOT ELECTRONIQUE domicilié(e) quartier des Garriguettes CHATEAUNEUF DE GADAGNE 84470 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARRIER - France.
La marque DEPELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPELEC est expirée depuis le 27 septembre 1999.
LE DEPOT ELECTRONIQUE SA - quartier des Garriguettes CHATEAUNEUF DE GADAGNE 84470 - France
BARRIER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10
Appareils et instruments de mesurage;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d' enregistrement magnétiques, disques acoustiques;équipement pour le traitement et l'information. appareils électroménagers savoir: appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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