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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Le DEPARTEMENT ARTIMA de la
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POUSSINET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUSSINET
Le DEPARTEMENT ARTIMA de la S.A.

Numéro de dépôt :
1121356
Date de dépôt :
30/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque POUSSINET

Déposée le 30 janvier 1980 par la Société Anonyme (SA) Le DEPARTEMENT ARTIMA de la auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « POUSSINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Le DEPARTEMENT ARTIMA de la domicilié(e) "LES PRESSES DE LA CITE" - 357, boulevard Gambetta - TOURCOING. - France.

La marque POUSSINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1121356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque POUSSINET est expirée depuis le 30 janvier 1990.

Le DEPARTEMENT ARTIMA de la a également déposé les autres marques suivantes : BOUT CHOU , PIOU , FANTASY , DRAGHETTO , TI BOU , FILOU , CHOUPINET


Le DEPARTEMENT ARTIMA de la S.A. - "LES PRESSES DE LA CITE" - 357, boulevard Gambetta - TOURCOING. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-034

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes, pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'impremerie;clichés.Education et divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.