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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Délice Savoyard
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Chavan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chavan
Le Délice Savoyard, SARL

Numéro de dépôt :
4308255
Date de dépôt :
18/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2026
Chavan de Le Délice Savoyard

Présentation de la marque Chavan

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Délice Savoyard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chavan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Délice Savoyard domicilié(e) 79 route de la fruitière - 74650 - CHAVANOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 185 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien GAY domicilié(e) 79 RUE de la fruitière - 74650 - CHAVANOD - France.

La marque Chavan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chavan arrivera à expiration en date du 18 octobre 2026.


Le Délice Savoyard, SARL - 79 route de la fruitière - 74650 - CHAVANOD - France - SIREN 318185808


M. Sébastien GAY - 79 RUE de la fruitière - 74650 - CHAVANOD - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Sucre ; pâtisseries ; confiserie ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) .