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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DELAS
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SHD - Société Harcourtoise de Distribution
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SHD - Société Harcourtoise de Distribution
LE DELAS SAS

Numéro de dépôt :
4524106
Date de dépôt :
11/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SHD - Société Harcourtoise de Distribution de LE DELAS

Présentation de la marque SHD - Société Harcourtoise de Distribution

Déposée par voie électronique le 11 février 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DELAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SHD - Société Harcourtoise de Distribution »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE DELAS domicilié(e) 1 avenue de Normandie - 94597 - RUNGIS CEDEX PLA 184 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE DELAS SAS, Madame Isabelle MAESTRACCI domicilié(e) 1 avenue de Normandie - 94597 - RUNGIS CEDEX PLA 184 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

LE DELAS a également déposé les autres marques suivantes : PG Provinces Gastronomie , LE DELAS , SÉLECTION DES GRANDS CHEFS , PROVINCES GASTRONOMIE , CARRE DE BOEUF.COM , LE DELAS Rungis Le meilleur de la gastronomie à votre porte ! , LE DELAS


LE DELAS SAS - 1 avenue de Normandie - 94597 - RUNGIS CEDEX PLA 184 - France


LE DELAS SAS, Madame Isabelle MAESTRACCI - 1 avenue de Normandie - 94597 - RUNGIS CEDEX PLA 184 - France


Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10

Inscription le 11 juillet 2019 - Rejet total n°762774 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-11

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.