Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DEEP
LE DEEP SARL CAPITAL 25000 euro

Numéro de dépôt :
3307984
Date de dépôt :
03/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2014
LE DEEP de LE DEEP CAPITAL 25000 euro

Présentation de la marque LE DEEP

Déposée le 3 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE DEEP CAPITAL 25000 euro auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DEEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 17 septembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE DEEP CAPITAL 25000 euro domicilié(e) Siège SOCIAL : 180 RUE de GALATA,34000 MONTPELLIER - 34000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 642 082 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE DEEP Mr MAROUFLET DAVID Gérant domicilié(e) 180 RUE de GALATA,3400 MONTPELLIER - 03400 - France.

La marque LE DEEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DEEP est expirée depuis le 3 août 2014.


LE DEEP SARL CAPITAL 25000 euro - Siège SOCIAL : 180 RUE de GALATA,34000 MONTPELLIER - 34000 - France - SIREN 441642082


SARL LE DEEP Mr MAROUFLET DAVID Gérant - 180 RUE de GALATA,3400 MONTPELLIER - 03400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38

Bières – eaux minérales et gazeuses. Boissons de fruits et jus de fruit, limonades – nectar de fruits – sodas – apéritifs sans alcools. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et cidres, digestifs alcools et liqueurs) vins – spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Service de restaurations (alimentaires) – service de bar.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.