Déposée le 11 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) LE DAUPHINE LIBERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « P HAUTE-SAVOIE HEBDO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE DAUPHINE LIBERE domicilié(e) Les Iles Cordées - 38113 - VEUREY VOROIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 502 742 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAUDRON Sophie, Département Juridique (Pôle Presse) domicilié(e) 34 rue du Wacken - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque P HAUTE-SAVOIE HEBDO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638253.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme - Les Iles Cordées - 38113 - VEUREY VOROIZE - France - SIREN 057502742
CAUDRON Sophie, Département Juridique (Pôle Presse) - 34 rue du Wacken - 67000 - STRASBOURG - France
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2001 n°2189605 - Publication au BOPI 2001-01-11
Inscription le 6 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478760 - Publication au BOPI 2008-08-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2011 n°2459103 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-04
Inscription le 11 juillet 2016 - Changement d'adresse n°673605 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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