Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MEGA-LOTS
LE DAUPHINE LIBERE, LES ISLES CORDEES

Numéro de dépôt :
92429760
Date de dépôt :
31/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2002

Présentation de la marque LE MEGA-LOTS

Déposée le 31 juillet 1992 par LE DAUPHINE LIBERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MEGA-LOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est LE DAUPHINE LIBERE, LES ISLES CORDEES, domicilié(e) 38113 VEUREY VOROIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LOIACONO JOSIANE LE DAUPHINE LIBERE - France.

La marque LE MEGA-LOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429760.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEGA-LOTS est expirée depuis le 31 juillet 2002.

LE DAUPHINE LIBERE a également déposé les autres marques suivantes : DECIDEURS , LA DEPECHE LA LIBERTE , le dauphiné libéré voyages , DAUPHI'ETE , ARDECHE LOISIRS , TRINGO ! LE DAUPHINE LIBERE , CRITERIUM DU DAUPHINE LIBERE , Saveurs des Alpes , HAUTE-SAVOIE LOISIRS , La Dépêche de d'Annecy


LE DAUPHINE LIBERE, LES ISLES CORDEES - 38113 VEUREY VOROIZE - France


Madame LOIACONO JOSIANE LE DAUPHINE LIBERE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papéterie; adhésifs (matières collante;) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de noël.Assurances; affaires financières; affaires financières; affaires monétaires affaires immobilières.Caissesde prévoyance.Loteries.Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit.Expertise immobilière.Gérance d'immeuble.Education; Formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théatre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.