Déposée le 18 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) LE DAUPHINE LIBERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE DAUPHINE LIBERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-13 du 7 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE DAUPHINE LIBERE domicilié(e) Les Iles Cordées - 38113 - VEUREY-VOROIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 502 742 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CFCM CEE WACKEN – EBRA, Sophie CAUDRON domicilié(e) 34 rue du Wacken - 67913 - STRASBOURG CEDEX 09 - France.
La marque LE DAUPHINE LIBERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme - Les Iles Cordées - 38113 - VEUREY-VOROIZE - France - SIREN 057502742
CFCM CEE WACKEN – EBRA, Sophie CAUDRON - 34 rue du Wacken - 67913 - STRASBOURG CEDEX 09 - France
Inscription le 9 avril 1993 - GAGE CONSTITUE n°159287 - Publication au BOPI 1993-04-09
Inscription le 22 avril 2003 - Gage constitué n°369278 - Publication au BOPI 2003-04-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2000 n°2209692 - Publication au BOPI 2000-11-15
Inscription le 19 janvier 1999 - Gage constitué n°270675 - Publication au BOPI 1999-01-19
Inscription le 9 décembre 1999 - Gage constitué n°292620 - Publication au BOPI 1999-12-09
Inscription le 22 juin 1998 - Gage constitué n°256631 - Publication au BOPI 1998-06-22
Inscription le 7 septembre 1994 - GAGE CONSTITUE n°177105 - Publication au BOPI 1994-09-07
Inscription le 28 août 1997 - Gage constitué n°242316 - Publication au BOPI 1997-08-28
Inscription le 15 mai 1996 - Gage constitué n°201397 - Publication au BOPI 1996-05-15
Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2011 n°2482944 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-26
Inscription le 11 juillet 2016 - Changement d'adresse n°673605 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classesà ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, journaux, revues, livres, périodiques.Services d'abonnement de journaux.Services d'édition de journaux, livres, revues, périodiques F
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE DAUPHINE LIBERE"
