Déposée le 14 février 2011 par la Société Anonyme (SA) LE DAUPHINE LIBERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Jean d'Ardèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-10 du 11 mars 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE DAUPHINE LIBERE domicilié(e) Les Iles Cordées - 38113 - VEUREY VOROIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 057 502 742 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie CAUDRON domicilié(e) 31 rue Jean Wenger Valentin - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque Jean d'Ardèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806466.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE DAUPHINE LIBERE, SA - Les Iles Cordées - 38113 - VEUREY VOROIZE - France - SIREN 057502742
Sophie CAUDRON - 31 rue Jean Wenger Valentin - 67000 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 11 juillet 2016 - Changement d'adresse n°673605 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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