Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECIDEURS
LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1478430
Date de dépôt :
11/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/1998
DECIDEURS de LE DAUPHINE LIBERE

Présentation de la marque DECIDEURS

Déposée le 11 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) LE DAUPHINE LIBERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECIDEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE DAUPHINE LIBERE domicilié(e) Les Isles Cordées, 38113 VEUREY-VOROIZE (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France.

La marque DECIDEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1478430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIDEURS est expirée depuis le 11 juillet 1998.

LE DAUPHINE LIBERE a également déposé les autres marques suivantes : LA DEPECHE LA LIBERTE , le dauphiné libéré voyages , DAUPHI'ETE , ARDECHE LOISIRS , TRINGO ! LE DAUPHINE LIBERE , CRITERIUM DU DAUPHINE LIBERE , Saveurs des Alpes , HAUTE-SAVOIE LOISIRS , La Dépêche de d'Annecy , La Semaine de d'Annecy


LE DAUPHINE LIBERE, Société Anonyme - Les Isles Cordées, 38113 VEUREY-VOROIZE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-01

Un journal d'informations économiques.